Glossaire

Le « locataire » désigne la personne physique ou morale au nom de laquelle est établi le contrat de location. Si le locataire est une personne physique, il est aussi le conducteur principal et le signataire du contrat. Si le locataire est une personne morale (exemples : société, association, etc.) alors le conducteur principal est le signataire du contrat.
Le « loueur » désigne la société exerçant l’activité de location de véhicules de loisirs sous le nom de marque TRIP-OÙ.
Le « véhicule » désigne le van, le fourgon ou la moto louée par le loueur au locataire. Le « véhicule » est décrit sur la fiche “État descriptif” annexée au contrat.
Le « contrat » de location, conclu entre le loueur et le locataire, comprend les conditions générales de location (ci-dessous), l’état descriptif du véhicule dressé contradictoirement à la mise à disposition et à la restitution du van, la facture, et le dépôt de garantie.
La location d’un véhicule chez le loueur, formalisée par l’établissement et la signature d’un contrat de location, implique l’acceptation sans réserve d’aucune sorte par le locataire des conditions générales de location. Nous vous recommandons donc de les lire attentivement.

ARTICLE 1 – QUELLES CONDITIONS DOIT REMPLIR LE LOCATAIRE ? QUELS DOCUMENTS DOIT-IL FOURNIR ?

Le conducteur principal et, le cas échéant, le conducteur additionnel mentionné sur le contrat, doivent être âgés de plus 23 ans, et justifier d’un permis de conduire de plus de trois ans en cours de validité.
Le locataire conducteur principal devra présenter, lors de la signature du contrat de location

  • Une pièce d’identité en cours de validité

  • Un justificatif de domicile de moins d’un an à son nom – document original papier ou document électronique. Les pièces acceptées : Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone (y compris de téléphone mobile), ou avis d’imposition ou certificat de non imposition, ou quittance d’assurance (incendie, risques locatifs ou responsabilité civile) pour le logement, ou titre de propriété ou quittance de loyer ou un justificatif de domicile de moins de trois mois établi au nom d’une personne chez qui réside le locataire.

  • Le permis de conduire en cours de validité (duplicata ou photocopie non acceptés).

Pour les Vans, le locataire doit être détenteur du permis B non probatoire par une personne ayant plus de 23 ans

  • Pour les permis émis hors EU : traduit en Français ou en anglais, reconnu en France. Si ce n’est pas le cas, un permis international doit accompagner le permis original

Pour les Motos, le locataire doit être détenteur du permis A ou A2 par une personne ayant plus de 21 ans

  • Pour les permis émis hors EU : traduit en Français ou en anglais, reconnu en France. Si ce n’est pas le cas, un permis international doit accompagner le permis original

  • Un moyen de paiement pour procéder au règlement de la location

  • Une carte bancaire ou un chèque à son nom pour le versement du dépôt de garantie – montant non encaissé pendant la location (détails article 5.2)

Attention : Le non-respect de ces conditions ou la non délivrance de l’un de ces documents entraînera l’annulation immédiate du contrat, 30% du montant de la prestation n’est pas restitué, sauf si le véhicule peut être reloué par le loueur, voir article 2.4.

ARTICLE 2 – QUELLES SONT LES CONDITIONS DE RÉSERVATION, DE TARIFS, DE PAIEMENT, D’ANNULATION ?

2.1 – Réservation
La réservation d’un véhicule par le locataire:

  1. Demande de réservation faite par le locataire, incluant ses choix en termes de type de van, d’accessoires et aménagements, et de dates. Cette demande peut être faite :

o    Principalement par le site Internet de TRIP-OÙ: www.trip-ou.com

o    En direct, par courrier électronique ou téléphone, auprès de l’agence du loueur (voir coordonnées sur le site Internet)

  1. Confirmation en retour par le loueur au locataire des disponibilités, par courrier électronique, incluant un devis mentionnant les dates, le véhicule (et ses aménagements et accessoires), et le tarif appliqué. La durée de validité du devis est d’un mois à compter de sa date d’envoi

  2. Règlement par le locataire de la totalité du tarif de la location, par carte bancaire du locataire La réservation n’est effective qu’au moment de l’encaissement par le loueur.

2.2 – Tarifs
Le tarif de la location est celui communiqué par le loueur dans le devis ou sur le site
www.trip-ou.com lors de la réservation, valable un mois sous condition de disponibilité du véhicule, envoyé au moment de la réservation.
Le tarif de la location comprend:

  • Les Taxes Locales (les tarifs mentionnés sont toujours TTC)

  • Le prix de la location du véhicule selon la période tarifaire

  • Les accessoires et éléments d’aménagements ajoutés aux véhicules

  • Les assurances et l’assistance

  • Un forfait kilométrique : 250 kms/jour pour les Vans ou 200kms/jours pour les motos.

  • Deux conducteurs autorisés sous réserve de remplir les conditions de l’Article I.

  • Assurance tout risque incluse

2.3 – Paiement
Le paiement de la location peut se faire:

  • Principalement par carte bancaire sur le site www.trip-ou.com au moment de la réservation

  • En espèces avec un montant maximum de 1000€ (mille euros) les billets de 200€ et 500€ ne sont pas acceptés.

  • En chèque vacances ANCV

Les payements par chèques ne sont pas acceptés
Le dépôt de la garantie se fait par carte bancaire (ou par chèque pour les balades a la journée uniquement). Le montant de ce dépôt de garantie n’est pas encaissé pendant la durée de la location (détails article 5.2).
Le locataire autorise TRIP-OÙ à débiter tout ou partie du dépôt de garantie dans le cas de sommes dues (détails article 5.2.2)

Dans le cas de défaut de paiement ou d’impayé:

  • A la réservation : la réservation est annulée
  • A la mise à disposition du véhicule: la location est annulée en application de l'article 2.4.1

o    En cas de non restitution du véhicule à compter du lendemain du jour d’annulation du contrat, il sera facturé 200€ par jour de retard, en plus du tarif de location majoré des 10% de pénalités. Le locataire accepte que le loueur prélève ces pénalités sur sa carte bancaire. De plus, le loueur peut entamer des procédures pénales pour non restitution du véhicule et abus de confiance.

2.4 – Annulation
2.4.1 – Annulation de la part du locataire
Dans le cas d’une annulation de réservation par le locataire :

  • Pour toutes prestations excepté la journée balade moto, survenant moins de 10 jours avant le début de la location : 30% du montant de la prestation n’est pas restitué, sauf si le véhicule peut être reloué par le loueur. Entre 10 et 20 jours avant le début de la location, 10% du montant de la prestation n’est pas restitué, sauf si le véhicule peut être reloué par le loueur. Au-delà des 20 jours avant le début de la location, l’intégralité du séjour est remboursé

  • Pour la balade à la journée, survenant moins de 24h avant le début de la location, pas de remboursement. Au-delà des 24h, remboursement intégral.

2.4.2 – Annulation de la part du loueur
Le loueur peut annuler la réservation pour des raisons de force majeures comme grève, incendie, dégâts des eaux, impossibilité d’accès, décisions émanant d’autorités, véhicule accidenté ou en panne, retard du locataire précédent, etc…,
Le loueur peut annuler la réservation jusqu’au moment du départ si il estime que l’état du conducteur et/ou ses passagers présentent un risque de dégradation ou pour la sécurité du véhicule et de ses occupants (excessivement alcoolisés, présentant un état de santé a risque, etc…)
Le locataire se voit proposé la même location sur une autre date.
En cas de refus de report, le locataire peut obtenir le remboursement de toutes les sommes déjà versées au loueur.
En aucun cas, le client ne pourra réclamer de dommages et intérêts pour couvrir :

  • L’impossibilité pour le loueur d’assurer la location sur la période prévue, ou le retard de livraison du véhicule

ARTICLE 3 – QUELLES SONT LES CONDITIONS DE MISE À DISPOSITION ET DE RESTITUTION DES VEHICULES ?

3.1 – Description du véhicule loué
Le loueur met à disposition du locataire le véhicule réservé, caractérisé par:

  • Son type (parmi nos différentes gammes)

  • Les options et accessoires qui l’équipent ainsi que l’ensemble des éléments loués au titre de l’option Pack Parfait Campeur (cf les options disponibles sur https://www.trip-ou.com)

3.2 – Mise à disposition du véhicule
La mise à disposition du véhicule se fait aux locaux du loueur.
Dans le cas où le locataire laisse son propre véhicule pendant la durée de la location, le loueur ne sera pas tenu responsable en cas de panne, vol ou effraction, tentative de vol, dégâts liés aux forces de la nature portant sur son véhicule. Ces sinistres devront être pris en charge par le locataire et ses assureurs.
Les jours et horaires de mise à disposition des véhicules se feront les samedis en général le matin, l’heure de mise à disposition sera communiquée dans le devis ou par voie électronique lors de la confirmation de réservation.
Les jours et horaires de mise à disposition des motos pourront se faire tous les jours, l’heure de mise à disposition sera communiquée dans le devis ou par voie électronique lors de la confirmation de réservation.
Le non respect de ces horaires aura pour conséquence une surcharge de la zone de location dans les locaux du loueur, et pourra engendrer un retard. Le locataire ne pourra en aucuns cas réclamer de dommages et intérêts.
Le loueur remet le véhicule au locataire en parfait état de marche, de propreté, avec le plein de carburant et d’eau propre, et muni de tous les titres administratifs nécessaires à sa circulation.
L’état du véhicule (intérieur et extérieur) est décrit dans la fiche “État descriptif” du contrat de location. Le locataire et le loueur s’engagent à y consigner par écrit, avant le départ, toute défectuosité apparente. Le locataire a la possibilité, pendant les 10 premiers kilomètres de son trajet, de contacter le loueur pour lui signaler une défectuosité non identifiée lors de la mise à disposition du véhicule. Passé ce délai, le véhicule loué sera considéré comme conforme à l’état décrit sur cette fiche.

Le loueur ne pourra tenir compte des réclamations concernant des dégâts apparents qui n’auront pas été signalés sur la fiche “État descriptif”.

Au même titre l’ensemble des équipements inclus et en option seront mis a disposition complets et en état de fonctionnement. Une liste exhaustive de tous les équipements mis à disposition du client est consignée avec le contrat de location.

3.3 – Restitution du véhicule
La restitution du véhicule se fera, sauf mention contraire indiquée dans le contrat, au même endroit que sa mise à disposition.
Les jours et horaires de restitution des Vans sont :

  • Le Vendredi matin sauf évènement, promotions spéciales ou accord avec le loueur, l’heure de restitution sera communiquée quelques jours avant le début du séjour.

Les jours et horaires de restitution des motos sont :

  • Tous les jours, l’heure de restitution sera communiquée quelques jours avant le début du séjour.

  • Pour tout autre jour ou horaire, nous consulter

La restitution doit avoir lieu à la date et à l’heure indiquée sur le contrat de location.

  • Dans le cas d’une demande de restitution après la date indiquée, le locataire doit en informer le loueur 3 jours avant la date de restitution figurant sur le contrat

  • Si le loueur donne son accord, la date de restitution sera changée. Dans ce cas, le locataire donne autorisation au loueur de procéder au prélèvement, sur la carte bancaire du locataire, du surplus tarifaire calculé sur la base du tarif de location en cours.

  • Si le loueur ne donne pas son accord, et que le véhicule n’est pas restitué à la date fixée par le contrat, le retard est facturé 200€ par jour de retard, en plus du tarif de location calculé sur la base du tarif de location en cours. Le locataire accepte que le loueur prélève ces pénalités sur sa carte bancaire. De plus, le loueur peut entamer des procédures pénales pour non restitution du véhicule et abus de confiance.

  • Dans le cas d’une restitution à la date indiquée sur le contrat, mais avec du retard par rapport à l’heure indiquée sur le contrat, le locataire se doit d’en informer le loueur au plus tôt, et au plus tard le matin du jour de la restitution. Tout retard de plus d’une heure peut être facturé 50€ par heure.

Dans l’hypothèse où il refuserait de signer l’état descriptif de retour du véhicule, le locataire accepte que le loueur ait recours à un expert automobile indépendant pour établir l’état descriptif de retour, et que le coût de cet intervenant lui soit facturé.
Le véhicule doit être rendu :

  • Propre intérieurement et extérieurement: le véhicule doit être dans le même état de propreté que lors de la mise en main du véhicule. Dans le cas de la souscription au forfait nettoyage, le véhicule doit être restitué dans un état de propreté acceptable (Les toilettes, la vaisselle, le réchaud gaz et le réfrigérateur sont à nettoyer par le client, état de la carrosserie permettant d’en effectuer l’état des lieux)

  • Avec le plein de carburant (dans le cas d’un réservoir non plein, il peut être facturé un forfait de 2€ / litre manquant)

  • Avec tous les aménagements, accessoires, systèmes de fermeture et éventuels dispositifs antivol fournis à la mise à disposition

  • Avec ses titres de circulation et tous les documents fournis le jour du départ

  • L’ensemble des équipements inclus et en option complets et en parfait état de fonctionnement.

Dans le cas contraire, tout frais de remise en état sera à la charge du locataire et un forfait de 50 sera prélevé sur le dépôt de garantie (détails de la responsabilité financière du locataire à l’article 5).

3.4 – Récupération du véhicule par le loueur, avec rupture de contrat
Le locataire autorise le loueur à mettre un terme au contrat de location et à reprendre possession du véhicule à n’importe quel moment dans les cas suivants :

  • Le locataire n’a pas respecté les termes du contrat de location et des conditions générales

  • Le locataire a fourni au loueur des informations mensongères

  • Le véhicule semble abandonné

  • Le véhicule n’a pas été restitué au jour prévu dans le contrat de location

  • Les passagers ou le véhicule sont mis en danger

Le locataire et/ou ses passager présentent un risque de dégradation ou pour la sécurité du véhicule et de ses occupants

  • Le locataire est en situation de défaut ou de retard de paiement.

ARTICLE 4 – QUELLE EST LA RESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE VIS-À-VIS DU VEHICULE ET DE SES ACCESSOIRES?

Le locataire conducteur principal est seul responsable. Il assure la bonne utilisation, l’entretien, et la garde du véhicule et de l’ensemble des documents et équipements qui lui sont confiés.

4.1 – Sécurité du véhicule
Lorsque le véhicule est vide d’occupants, le locataire s’engage à ce qu’il soit garé en conformité avec la législation, et fermé à clef, avec les dispositifs antivol fournis par le loueur.
Le locataire ne doit pas laisser les clés et les titres de circulation (original carte grise si fourni) avec le véhicule.
Il s’engage également à mettre hors de vue les accessoires tels que GPS, téléphones, effets personnels etc… lorsque le véhicule est garé et inoccupé.

4.2 – Entretien du véhicule
Le locataire est responsable du nettoyage et de l’entretien courant du véhicule pendant la période de location, incluant :

  • Le nettoyage de l’intérieur et de l’extérieur du véhicule

  • La vérification – visuelle et à l’aide d’un manomètre si cela semble nécessaire – de la pression des pneumatiques, et leur gonflage si nécessaire

  • La vérification des niveaux d’huile, et des différents liquides (frein, refroidissement…), tous les 5000 kms parcourus, et leur mise à niveau si nécessaire
    Il est nécessaire de contacter le loueur pour avoir la référence des produits d’entretien (huile, liquide de frein, liquide de refroidissement…) à utiliser

  • La vérification du niveau de carburant, et l’ajout de carburant ; gasoil uniquement pour les vans, Sans plomb 95 ou 98 pour les motos.
    L’utilisation de Sans plomb 95 E10 est formellement interdite dans les motos.

  • La vérification des témoins lumineux (tableau de bord)

Le locataire est tenu, en cas de détérioration d’un ou plusieurs pneumatiques et/ou jantes pendant la location, de procéder à ses frais et après avoir obtenu l’accord du loueur à la réparation ou a l’échange du pneumatique et/ou de la jante détérioré€ contre un modèle neuf identique (marque, profil, dimensions et indice de vitesse).

4.3 – Utilisation du véhicule
Le locataire s’engage à respecter les recommandations fournies par le loueur lors de la prise en charge du véhicule. Ces recommandations portent sur la conduite, l’utilisation de ses équipements d’origine, et l’utilisation des équipements additionnels ajoutés au véhicule par le loueur.
La location est strictement personnelle. Le locataire conducteur principal s’engage à ne pas laisser conduire le véhicule par d’autres personnes que lui même et que les conducteurs additionnels mentionnés sur le contrat.
Le locataire conducteur principal s’engage, pendant toute la durée de location :

  • A prendre soin du matériel fourni, à respecter les précautions d’emploi, à éviter toute manipulation non conforme qui viserait à dégrader l’état intérieur et extérieur du véhicule (exemples : déchirure des selleries, déchirure de la toile de toit relevable, forte dégradation des garnitures et mobiliers…)

  • A informer le loueur de la présence d’un animal domestique à bord. Seuls les chiens sont autorisés.

  • A ne pas conduire en état d’ivresse

  • A ne pas conduire sous l’emprise de drogues

  • A respecter le nombre de places prévues par la carte grise

  • A n’utiliser le véhicule qu’à ses fins personnelles

  • A ne pas sous-louer le véhicule

  • A ne pas effectuer de transport de personnes ou de marchandises à titre onéreux

  • A ne pas surcharger le véhicule au-delà du poids maximal autorisé tel que défini sur la carte grise

  • A ne pas tracter d’autre véhicule, ni utiliser le véhicule loué pour pousser un autre véhicule

  • A ne pas transporter de marchandises dangereuses

  • A ne pas mettre en contact le véhicule avec de l’eau salée

  • A ne pas rouler en dehors des voies de circulation bitumées (champs, boue, sable, chemins non carrossés…)

  • A ne pas circuler sur la neige sans les équipements fournis par le loueur

  • A ne pas fumer ni vapoter dans le van

  • A ne pas monter sur le toit du van

  • A ne pas utiliser d’éponge abrasive pour le nettoyage intérieur et extérieur du van

  • A ne pas voyager dans des pays non couverts par l’assurance fournie par le loueur (voir liste des pays sur la carte verte)

  • A ne pas conduire après le retrait éventuel de son permis de conduire

 

Le locataire ne pourra en aucuns cas être tenu pour responsable d’incidents ou accidents survenus suite à l’utilisation des équipements loués avec le véhicule

ARTICLE 5 – QUELLE EST LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE DU LOCATAIRE ? COMMENT EST-ELLE GARANTIE ?

5.1 – Responsabilité financière du locataire
5.1.1 – Entretien du véhicule
Le locataire est responsable financièrement des opérations de nettoyage et de maintenance nécessaires à l’entretien courant du véhicule pendant la durée de la location, tel que décrit à l’article 4.2 :

  • Nettoyage intérieur et extérieur du van

  • Ajout de carburant pendant la durée de la location, et plein du réservoir en fin de location (fait à moins de 10km du lieu de restitution)

  • Pour les location de longue durée, mise à niveau huile et autres liquides (exemple :Ad Blue, liquide de refroidissement…), si nécessaire.

  • Des frais de remise en état du véhicule seront à la charge du locataire, dans le cas où l’état des lieux de restitution indique un non-respect de sa responsabilité portant sur l’entretien du véhicule:

  • Le forfait nettoyage du véhicule pourra être souscrit avant, pendant et jusqu’au jour de la restitution sans surcoût.

  • Carburant : dans le cas d’un réservoir non plein, il peut être facturé un forfait de 2€ / litre manquant

5.1.2 – Frais de remise en état du véhicule – dommages couverts par l’assurance
La responsabilité financière du locataire correspond au montant du dépôt de garantie.
Référez-vous à l’article 6 pour les détails relatifs à l’assurance contractée par le loueur, et aux conditions de dommages couverts par votre contrat de location.

5.1.3 – Frais de remise en état du véhicule – dommages non couverts par l’assurance
La responsabilité du locataire est pleinement engagée, à hauteur des frais de remise en état du véhicule loué par le loueur, dans le cas de dommages non couverts par l’assurance.
Référez-vous à l’article 6 pour les détails relatifs à l’assurance contractée par le loueur, et aux conditions de dommages et de vol non couverts par votre contrat de location.

5.1.4 – Contraventions
Le locataire est responsable financièrement des contraventions et sanctions (financières et pénales) pendant la durée de location : excès de vitesse, stationnement, etc.
Dans le cas de non traitement par le locataire de ses contraventions, le locataire autorise le loueur :

  • à débiter son dépôt de garantie du montant de majoration exigée par les autorités. Les taxes locales en vigueur seront appliquées.

  • à lui facturer des frais supplémentaires de traitement d’un montant de 30€

5.1.5 – Perte clés et titres de circulation
Dans le cas de perte des clés et/ou titres de circulation du véhicule, le locataire effectue les déclarations exigées en vue de la délivrance de duplicata, et remplace les éléments à ses frais.
Dans le cas d’oubli des clés à l’intérieur du véhicule, et si celui-ci était amené à se refermer, tous les frais nécessaires à la ré-ouverture et remise en état du véhicule sont à la charge du locataire

5.2 – Garantie de la responsabilité financière du locataire: caution
5.2.1 – Versement du dépôt de garantie
La location d’un véhicule auprès du loueur nécessite le versement d’un dépôt de garantie d’un montant de 2000 euros pour les vans et de 500€ pour les motos. Ce dépôt de garantie permet de couvrir toutes les sommes dues par le locataire (voir ci après, section 5.2.2)
Le montant du dépôt de garantie n’est pas encaissé pendant la durée de la location.
Le versement du dépôt de garantie se fait par empreinte carte bancaire (ou par chèque pour les motos uniquement).
Note au sujet de la caution par empreinte bancaire : Une fois fait, les fonds sont bloqués 1 semaine, de manière à les garantir. Le loueur peut encore débiter la caution pendant 3 semaines après cela, mais celle-ci ne sera plus garantie (les fonds ne seront plus bloqués sur le compte du locataire).
Il est possible, pour le loueur, de débiter partiellement la caution.
Point d’attention : une caution bloque la provision sur le compte du loueur, mais compte également comme une paiement pour lui, sur son plafond de paiement CB. Exemple :
J’ai une CB me permettant des paiements à hauteur de 3000€ / mois. Vous émettez une caution de 2000€ pour la location du véhicule. Les fonds sont bloqués sur ma CB pendant une semaine, mais également retirés de mon plafond de paiement pendant ladite semaine.
Ainsi, je n’aurais que 3000 – 2000 = 1000€ de paiements disponible.
Le locataire accepte que le loueur soit autorisé à encaisser si nécessaire les sommes dues par le locataire dans le cadre du présent contrat. Si le dépôt de garantie est établi par empreinte de carte bancaire, le locataire accepte que le loueur établisse un prélèvement correspondant aux sommes dues.

5.2.2 – Restitution du dépôt de garantie
Le dépôt de garantie par empreinte bancaire, voire note sur les cautions dans l’article 5.2.1. Versement du dépôt de garantie
Le dépôt de garantie, si versé par chèque, est rendu 2 mois après la restitution du véhicule. Cette durée peut être prolongée jusqu’au paiement complet par le locataire des frais éventuels suivant :

  • Frais de remise en état du véhicule

  • Contraventions

  • Pénalités de retard en cas de restitution tardive du véhicule

  • Frais de dépassement kilométriques : 15€ par tranches de 50km supplémentaires, toute tranche entamée est due.

  • Rachat d’équipements, ou de ses équivalents, inclus ou en option au tarif indiqué dans le contrat de location

Dans le cas de frais de remise en état constatés lors de la restitution du véhicule, le locataire autorise TRIP-OÙ à débiter immédiatement tout ou partie du dépôt de garantie :

  • pour manque de carburant, frais de nettoyage, pénalités de retard

  • suite à dommages matériels suivant le barème fourni par TRIP-OÙ dans le contrat de location.

  • Pour des dommages hors barème, ou une expertise de la part d’un réparateur ou carrossier est nécessaire, une facture sera établie et envoyée au locataire après sa date de retour. Cette facture donnera lieu soit à un complément de règlement par le locataire, soit à un remboursement dans le cas d’un trop perçu.

ARTICLE 6 – QUELLES SONT LES ASSURANCES ET ASSISTANCES INCLUSES DANS LE CONTRAT DE LOCATION?

6.1 – Couverture du contrat d’assurance et d’assistance
Les assurances et assistance s’appliquent :

  • Pour les incidents et accidents impliquant le véhicule et des tiers, sous la responsabilité de l’un des conducteurs mentionné sur le contrat

  • Dans les pays mentionnés sur la carte verte d’assurance

  • Pendant la durée du contrat de location

  • Sous réserve du respect par le locataire de toutes ses responsabilités vis-à-vis du véhicule, telles que décrites dans les articles 4.2 et 4.3. Dans le cas de dégradations du locataire due à une mauvaise utilisation (exemples : déchirures de selleries, déchirure des toiles de tente, mobilier fortement dégradé), sa responsabilité entière est engagée.

6.1.1 Assurance vans
Le contrat d’assurance inclus dans la location comprend :
LES GARANTIES PRINCIPALES

  • Responsabilité civile, Article 2 des CG : Dommages causés aux tiers par le véhicule assuré en et hors circulation, sans limitation de somme pour les dommages corporels, avec un plafond de 100 000 000 euros par sinistre pour les dommages matériels et immatériels.

  • Responsabilité Civile Automobile, Article 3 des CG : Les extensions facultatives de la garantie Responsabilité Civile automobile définies à l’article 3. des Conditions Générales jointes, si elles sont prévues au cahier des charges, sont garanties à concurrence de : Dommages Corporels : 100 millions d’euros. Dommages matériels et immatériels consécutifs : 100 millions d’euros.

  • Protection du Conducteur, Article 8 des CG : conducteur du véhicule est garanti en cas de décès, d’invalidités, d’hospitalisation, consécutifs à un accident de la circulation.

  • Défense Pénale et Recours, Article 4 des CG : en cas de litige vous opposant à un tiers Défense Pénale et Recours suite à Accident permet la mise en œuvre par les voies amiables ou judiciaires, des moyens nécessaires à la sauvegarde de vos droits et intérêts.

  • Vol, Incendie Article 5 des CG : dommages résultant de la disparition et/ou la détérioration du véhicule assuré

  • Accidents et actes de vandalisme, Article 5 des CG : dommages subis par le véhicule assuré lors d’un choc avec un corps fixe ou mobile, du renversement du véhicule, d’actes de vandalisme divers

  • Bris de glaces, Article 5 des CG : dommages subis à la suite du bris du pare-brise, des rétroviseurs et leur support, des glaces latérales, de la lunette arrière, des optiques de phare et du toit ouvrant ou non du véhicule assuré.

Les franchises sont couvertes par les cautions du locataire.
La franchise s’applique pour chaque évènement. Plusieurs franchises sont donc applicables en cas de sinistres non concomitants
Les conditions générales contractuelles détaillées sont disponibles sur demande auprès du loueur

6.1.2 Assurance Moto
-Responsabilité Civile :
Dommages corporels : montant de garantie illimité
Dommages matériels : montant de garantie limité à 100 000 000,00 €
Sans franchise

-Avance sur recours matériel :
Selon les Conditions Générales

-Défense Pénale et Recours Suite à Accident

- Intervention sur le plan judiciaire pour les litiges portant sur une somme supérieure ou égale à 500,00 €
Plafonds et conditions selon les garanties Protection et Défense de vos droits prévues aux Conditions Générales

-Protection Juridique de votre Véhicule

-Intervention sur le plan judiciaire pour les litiges portant sur une somme supérieure ou égale à 500,00 €
Plafonds et conditions selon les garanties Protection juridiques prévues aux Conditions Générales

-Equipement conducteur Sans franchise (Plafond de garantie : 1 000,00 €)

-Assistance 0 km
Sans franchise kilométrique
Selon la garantie Assistance des Conditions Générales

-Vol :
Franchise sans moyen de protection : 1 050,00 €
Franchise avec 1 moyen de protection : 525,00 €
Franchise avec 2 moyens de protection : 350,00 €

-Incendie Franchise : 350,00 €
Catastrophes naturelles Franchise légale

-Forces de la nature Franchise : 350,00 €

- Bris de glace : Sans franchise

-Dommages tous accidents Franchise : 350,00 €

-Protection Conducteurs Solidaire :
Plafond global : 80 000,00€
Dépenses de santé actuelles : plafond de 1 100,00€
Capital Décès : 7 700,00€
Déficit Fonctionnel Permanent : plafond de 80 000,00€
La valeur du point d'incapacité est égale à 1% du plafond

LES CLAUSES PARTICULIÈRES DE VOTRE CONTRAT

Responsabilité civile professionnelle non garantie :
Sont garanties uniquement les conséquences financières de la responsabilité que l'assuré peut encourir en raison des dommages corporels et matériels causés à des tiers liés à la circulation des véhicules assurés.

Assistance 0 km :
Par dérogation aux Conditions Générales, la garantie Assistance n'est due qu'à la suite d'événements liés à l'utilisation du véhicule assuré. La garantie d'assistance au véhicule est accordée sans franchise kilométrique. La garantie d'assistance aux personnes est accordée sans franchise kilométrique sauf si une disposition particulière précise que l'événement générateur se produit à plus de 50 km de l’agence.

Vol :
Il y a effraction du véhicule lorsque l'antivol de direction est fracturé.

Moyens de protection vol :
Les moyens de protection reconnus par nous sont les suivants : systèmes d'antivol NF/FFMC Ou Classe SRA, marquage antivol du véhicule, système de suivi du véhicule, système d'alarme d'origine constructeur. Le montant de la franchise est déterminé en fonction des justificatifs présentés parmi la liste suivante : facture d'achat de l'antivol NF/FFMC ou Classe SRA, attestation de marquage du véhicule, attestation justifiant l'activation du système de suivi du véhicule, facture d'achat du système d'alarme d'origine constructeur.

Indemnisation Conducteurs :
Il est convenu entre nous que la prestation déficit fonctionnel permanent est indemnisée à la condition expresse que le taux d'AIPP de l’assuré, constitutif d’un déficit fonctionnel permanent, soit supérieur ou égal à 10%.

Indemnisation Conducteurs Renforcée :
Il est convenu entre nous que les prestations déficit fonctionnel permanent, perte de gains professionnels actuels, préjudice esthétique permanent et frais de logement adapté sont indemnisés à la condition expresse que le taux d’AIPP de l’assuré, constitutif d’un déficit fonctionnel permanent, soit supérieur ou égal à 10%. Pour l’assistance tierce personne le taux d’AIPP de l’assuré, constitutif d’un déficit fonctionnel permanent, doit être supérieur ou égal à 50%.

Les conditions générales contractuelles détaillées sont disponibles sur demande auprès du loueur

6.2 – Incidents non couverts par le contrat d’assurance
Les incidents et dommages suivants ne sont pas pris en charge par l’assurance, et engagent la pleine responsabilité financière du locataire :

  • Les dommages et vols des effets personnels du locataire et des passagers du véhicule

  • Les dommages survenant dans le cas où le conducteur du véhicule loué n’est pas mentionné sur le contrat

  • Les dommages survenant dans un pays non mentionné sur la carte verte d’assurance

  • Les dommages survenant en dehors de la période de location mentionnée sur le contrat

  • Les dommages survenant suite au non-respect par le locataire de ses responsabilités vis-à-vis de l’entretien, et de l’utilisation du véhicule, telles que décrites dans les articles 4.2 et 4.3. Exemples de dommages non couverts :

  • Utilisation de carburant inadéquate

  • Dommages et dégradations liées à une utilisation non précautionneuse du véhicule (dommage intérieurs et extérieurs) : Sièges déchirés, éléments cassés ou dégradés, etc.

  • Dommages liés à une utilisation du véhicule dans du sable, de la boue, de la neige

  • Dommages mettant en cause l’état d’ébriété ou d’intoxication du locataire

  • Dommages faisant l’objet de mauvaises ou fausses informations et/ou déclarations fournies par le locataire au loueur et à son assureur, ou à l’omission volontaire d’informations par le locataire, ou à l’impossible exploitation des informations fournies par le locataire (notamment dans le constat amiable d’accident)

  • Dommages faisant l’objet de la non transmission au loueur des informations relatives au sinistre (notamment le constat amiable d’accident)

  • Dommages faisant suite à l’abandon ou à la non restitution dans les délais mentionnés sur le contrat de location du véhicule par le locataire

  • Le vol du véhicule faisant suite à son abandon ou à sa non restitution dans les délais mentionnés sur le contrat de location par le locataire.

Le locataire accepte que le loueur soit irrévocablement autorisé à encaisser les sommes dues par le locataire pour couvrir ces frais, même si ces sommes excèdent le montant du dépôt de garantie.

6.3 – Fonctionnement de l’assurance en cas de dommages au véhicule et/ou à un tiers
Deux cas peuvent se présenter dans le cas d’un dommage impliquant le véhicule loué par le loueur:

  • Les dommages occasionnés sont sous la responsabilité totale d’un tiers identifié : l’assurance de ce tiers est responsable financièrement des frais de remise en état du véhicule loué par le loueur. A condition que ce tiers soit identifié, et assuré, les frais de remise en état sont à sa charge.

  • Les dommages occasionnés sont sous la responsabilité partielle ou totale du locataire : sa responsabilité financière est engagée
    En cas de désaccord concernant le montant des frais de remise en état du véhicule notifiés par le loueur, le locataire aura la possibilité de demander, à ses propres frais, une expertise réalisée par un expert agréé par les tribunaux, dans les 10 jours suivant la notification de demande de paiement envoyée par le loueur.

Les conclusions de cet expert s’imposeront aux deux parties.
Dans le cas où le locataire est impliqué dans plusieurs sinistres pendant la durée de la location, chaque sinistre indépendamment donnera lieu à l’application d’un dédommagement selon les modalités ci-dessus.

ARTICLE 7 – QUE FAIRE EN CAS D’INCIDENT, DE PANNE, DE VOL ?

7.1 – A faire en cas d’accident…
En cas d’accident du véhicule engageant un tiers, il est de la responsabilité du locataire :

  • De compléter un constat amiable d’assurance (à défaut le locataire sera jugé responsable) permettant

  • D’identifier les conditions du sinistre, et les responsabilités des différentes parties (locataire et tiers)

  • D’identifier le tiers : nom, coordonnées téléphoniques, numéro de permis de conduire, numéro d’immatriculation

  • D’avertir le loueur immédiatement, de façon à ce que le loueur puisse déclarer le sinistre auprès de l’assurance dans les 48 heures

  • Lancer la procédure d’assistance, si nécessaire

7.2 – A faire en cas d’incident ou de panne…
En cas d’incident ou de panne du véhicule, il est de la responsabilité du locataire :

  • D’avertir le loueur immédiatement, de façon à ce que le loueur puisse lancer la procédure d’assistance, si nécessaire

  • De n’effectuer aucune réparation ou remplacement de pièce, sans accord du loueur

  • De faire établir et de conserver, dans le cas de réparations ou de remplacements de pièces effectués avec accord du loueur, les factures au nom du loueur. Ces factures seront remboursées par le loueur si l’incident ou la panne correspond à une usure normale et que la responsabilité du locataire n’est pas engagée (voir article 4, responsabilité du locataire).

7.3 – A faire en cas de vol ou de tentative d’effraction…
En cas de vol, ou de tentative d’effraction entraînant des dommages au véhicule, il est de la responsabilité du locataire

  • D’avertir le loueur immédiatement de façon à ce que la déclaration de vol ou de tentative d’effraction et de vol soit effectuée, par le loueur, auprès de l’assurance dans les 48 heures

  • De déposer, dans les 24 heures suivant les faits, une plainte au commissariat de police ou à la gendarmerie la plus proche du lieu du vol. Il vous sera remis un reçu de votre déclaration. Cette démarche permet de déclencher les recherches. Ce sera aussi le moyen de dégager votre responsabilité si le voleur provoque un accident.

ARTICLE 8 – INFORMATIONS PERSONNELLES ET LIBERTÉS

8.1 – Utilisation des informations personnelles
Le locataire accepte que le loueur collecte des informations personnelles le concernant (adresse, numéro de téléphone, email…).
Ces informations sont confidentielles, et ne seront pas divulguées par le loueur.
Ces informations seront utilisées par le loueur :

  • Pour assurer la réservation du camper véhicule et l’établissement d’un contrat de location

  • Pour alimenter la base clients du loueur (archivage des informations client suite à la location, envoi d’offres promotionnelles avec accord du locataire…)

  • Pour régler tout litige et faire appliquer les conditions générales de location.

8.2 – Accès, modification et conservation des informations personnelles
Conformément à la loi, le locataire dispose d’un droit d’accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles recueillies par le loueur. Il peut exercer ce droit en écrivant par courrier postal ou courriel à l’agence du loueur avec laquelle il a contracté la location.
Le loueur procédera à l’archivage des informations personnelles sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les archives du loueur seront considérées par les parties comme preuve des communications, réservations, paiements et transactions intervenues entre les parties. Ces archives sont accessibles au locataire sur simple demande par courrier postal ou courriel adressé à l’agence du loueur avec laquelle il a contracté la location.

 

Nouveau compte S'inscrire